Demande d’accès à l'information en décembre 2011

A-2011-00024 / MMB

Je souhaite obtenir des documents, courriels, rapports et images se rapportant à la conception proposée pour la prochaine génération de passeports canadiens, connus sous le nom de passeports électroniques. Je cherche des documents rédigés entre le 1er janvier 2010 et le 30 septembre 2011.

Modification - 11 octobre 2011 : Je souhaite connaître la toute dernière conception proposée pour la prochaine génération de passeports canadiens, connus sous le nom de passeports électroniques.

Divulgué en partie, 3 pages.

A-2011-00026 / AT

Information sur les passeports canadiens qui ont été déclarés perdus ou volés aux États-Unis pour chaque année comprise dans la période ci-après. Il faut inclure le nombre de passeports perdus ou volés, ainsi que tout détail sur les circonstances entourant chaque cas.
[Du 1er avril 2009 au 31 mars 2011]

Divulgué en partie, 3 250 pages.

A-2011-00027 / MMB

Organigramme du Bureau des passeports de London, en Ontario, et description de travail détaillée pour les postes généraux de commis de bureau de niveaux CR-04, CR-05 et AS-01. Chaque rapport, étude, courriel ou documentation portant sur le reclassement des postes de niveau CR-04 qui vient d'être conclu le 11 octobre 2011.

Divulgué en partie, 164 pages.

A-2011-00028 / MMB

Copie complète du contrat octroyé à la firme Phoenix Strategic Perspective au coût de 771 853,72 $.

Divulgué en partie, 36 pages.

A-2011-00033 / EM

Copie de la toute dernière version du Manuel de la politique des passeports du Canada.

Divulgué en partie, 489 pages.